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Cet espace se veut être une véritable plaque tournante de la Santé au Travail, que vous soyez Médecin du Travail, Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (ergonome, toxicologue, psychologue du travail, hygiéniste...), Entreprise désirant optimiser son analyse des risques ou Fournisseur de matériel de prévention.
Articles
Publié le 28/03/2012 par Les Editions Prévention : Le Manuel de Référence des IPRP : Prévention, Sécurité, Santé de A à Z


LE 1er MANUEL DE RÉFÉRENCE SUR LA PRÉVENTION AU TRAVAIL




Employeurs et acteurs du travail ont bien souvent du mal à naviguer dans le labyrinthe immense de la législation "hygiène sécurité du travail".
Reste que, de nos jours, les risques professionnels et la souffrance au travail ne cessent de croître.
L'obligation de sécurité de résultat d'un employeur envers ses salariés n'a jamais été autant d'actualité dans un monde du travail notamment secoué par le scandale de l'amiante et l'émergence des cancers professionnels ou encore par les risques psychosociaux et leur lot de dépressions et de suicides.
Les travailleurs sont de plus en plus exposés à des troubles musculosquelettiques (TMS) qui constituent plus des trois-quarts des maladies professionnelles en France !

Comment l'employeur doit-il donc s'y prendre pour garantir la protection et la santé des travailleurs ?
Comment décrypter la règlementation et organiser de manière pratique la prévention ?


"Les actions essentiellesde sécurité"
"Ce qu'il faut faire et ne pas faire"... mais aussi "les gestes qui sauvent"
et "les réflexes de survie en cas d'urgence médicale ou de risque majeur"

font partie de ce guide en tout point utile et pratique aussi bien pour le chef d'entreprise que pour les personnels exposés au danger sur le lieu de travail.





Albert DAVID , journaliste spécialisé, nous fait part de nombreux conseils et recommandations


Déjà auteur d'un "Guide d'Urgence" à succès il y a 7 ans, Albert DAVID, journaliste spécialisé dans les questions de prévention et de santé récidive avec un "Manuel de Référence" clair, précis et accessible à tous !
Les risques professionnels y sont présentés sous forme d'abécédaire offrant une lecture facile des nombreux conseils et recommandations distillés.
L'essentiel est présent dans ce compagnon idéal qui va, à n'en pas douter, s'imposer comme une bible de la prévention et de la sécurité au travail !


Nominé pour le PRIX INNOVATION 2012 PREVENTICA


PRÉFACE : Jean-Denis COMBREXELLE - Directeur Général du Travail - Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé
AUTEUR : Albert DAVID
EDITEUR - DISTRIBUTEUR : Editions Prévention

En stock, disponible en ligne, en Fnac et dans toutes les librairies

456 PAGES COULEUR ILLUSTREES - Prix France : 39.90 €


ENFIN UN OUVRAGE RÉFÉRENT CLAIR, ACCESSIBLE ET COMPLET !

Médiatisation aidant, la pénibilité professionnelle, en plein essor, ne peut plus, aujourd'hui, se heurter à une fin de non-recevoir. Manifestement, une entreprise qui néglige la santé de ses salariés ne peut pas être compétitive. Reste à savoir comment l'employeur doit s'y prendre pour garantir la protection et la santé des travailleurs et lutter contre toute forme de mal-être au sein de son établissement.

Comment décrypter la règlementation, élaborer et activer une stratégie globale de prévention efficace impliquant l'ensemble des travailleurs ?
Quels sont les personnes et organismes internes et externes à l'entreprise susceptibles de fournir une aide et un accompagnement ?


Vous trouverez dans cet ouvrage des réponses directes, claires et précises à ces questions :

"Comment organiser la prévention ?"
"Les actions essentielles de sécurité"
"Ce qu'il faut faire et ne pas faire"... Le tout de A à Z !


Vous apprendrez, point par point, en quoi consiste l'évaluation des risques professionnels et comment établir le document unique.
Vous découvrirez les formations et informations indispensables à offrir aux travailleurs mais aussi les gestes qui sauvent et les réflexes de survie en cas d'urgence médicale ou de risque majeur.

Vous pourrez, enfin, vous familiariser avec de nombreuses recommandations de bonnes pratiques incontournables pour optimiser au plus haut point la performance de l'entreprise. L'essentiel est présent dans ce compagnon idéal qui facilitera vos démarches et guidera vos décisions cruciales en matière de prévention, de sécurité et de santé au travail !


Plus d'informations sur Les Editions Prévention ? 
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Publié le 02/03/2012 par Sophie Hoguin : Cour de cassation et santé au travail : vers une évolution des mentalités ?
Voici la présentation des évolutions de la Cour de cassation dans la prise en compte de la santé au travail par Thérèse Aubert-Monpeyssen, professeur de droit à l'université Toulouse I et chercheuse à l'Institut de recherches en droit européen international et comparé (IRDEIC).

Elle nous explique dans cet article que nous assistons aujourd'hui à la mise en place "d'un droit de crise" qui démontre un changement des mentalités sur ces sujets et notamment concernant les risques psychosociaux ; avec une vision de plus en plus axée sur les droits fondamentaux qui fait de cette juridiction une "créatrice de loi"...

 Des décisions qui contribuent largement à des avancées positives sur ces sujets douloureux, d'ailleurs Thérèse Aubert-Monpeyssen rappelle "qu'il ne faut pas oublier qu'il y a encore quelques années, dans certains milieux, le harcèlement sexuel paraissait presque normal"

 

Une évolution lente mais aujourd'hui actée

Même si plus de la moitié du code du travail concerne la santé des travailleurs, les implications juridiques auprès des tribunaux et notamment auprès de la Cour de cassation ne sont pas apparues rapidement. Deux facteurs ont finalement contribué à donner l'impulsion à chambre sociale de la Cour de cassation pour s'attaquer à ces sujets là avec une certaine originalité : d'une part la création d'une règlementation européenne avec plusieurs directives dont la directive cadre de 1989 et d'autre part de grandes catastrophes comme l'amiante ou AZF. Si bien qu'aujourd'hui la santé au travail est devenue centrale dans les décisions de la chambre sociale.

Une méthode de décision originale

Thérèse Aubert-Monpeyssen explique ainsi que la chambre sociale procède de manière originale en cela qu'elle cherche la norme et le droit, non pas seulement autour du code du travail, mais à travers de nombreux autres textes, bien souvent supra-nationaux, comme des directives, des traités signés par exemple au sein de l'organisation internationale du travail. La Chambre sociale n'hésite d'ailleurs pas à écarter une loi interne en fonction de textes supra-nationaux. Cette juridiction devient alors "créatrice de loi" et le législateur n'est plus toujours celui qui fait la loi applicable.
Quelle idéologie derrière ces décisions ?
Résolument, la Cour de cassation développe une vision axée sur les droits fondamentaux et cherche constamment à remettre l'homme au centre de l'entreprise. "Il faut bien réaliser que c'est un "droit de crise" que l'on voit apparaître là", explique la chercheuse. Il construit une transition des mentalités. Et c'est particulièrement visible en matière de risques psycho-sociaux (RPS).

Pour les RPS, tout est bon à prendre

En ce qui concerne les RPS, la Cour se fonde sur de très nombreux textes. Certains évidents et d'autres beaucoup moins. Les textes sur la prévention en général, bien sûr, des textes plus particuliers liés aux handicaps, au harcèlement, à l'obligation de reclassement. Avec depuis quelques années la notion centrale d'obligation de sécurité de résultats.

De l'obligation de sécurité de résultats

L'obligation de résultats est issue du domaine des transports. La Cour de cassation l'a d'abord utilisée dans les procès de l'amiante puis l'a élargie à d'autres secteurs du travail. En la combinant avec la "volonté d'effectivité", elle s'appuie sur une jurisprudence de la cour européenne des droits de l'homme qui stipule que les droits sociaux doivent être concrets et effectifs chaque fois que possible. L'obligation de résultats de sécurité s'applique désormais tant à la santé physique qu'à la santé mentale. Tout peut-il tomber sous le coup de l'obligation de sécurité de résultats ?
La Cour de cassation n'a pas hésité par exemple à étendre cette notion au harcèlement moral et avec son interprétation extensive elle peut sanctionner "une organisation anxiogène", "la survenue de dépression nerveuse " tout autant que "la tentative de suicide"... Malgré tout, la Cour sait préserver un certain équilibre et les faits sont analysés. "L'extension très large accordée à l'obligation de résultat de sécurité mène aujourd'hui bien souvent à "une obligation de garantie en matière de santé", affirme la professeur. Ainsi, la Cour s'avère même plutôt en avance, et est déjà passée de la sécurité à la santé au travail. Notion, pourtant très récente en France.

Conséquences pour l'employeur

C'est tout autant l'organisation collective que les relations individuelles qui peuvent être sanctionnées. La faute de l'employeur peut être une simple omission qui est aussitôt qualifiée de violation d'obligation de résultats de sécurité que des propos insultants, des clauses de rémunération. Cependant cette créativité pose beaucoup de question pour l'employeur dont la sécurité juridique est effectivement mise à mal. Par exemple, des licenciements peuvent être annulés pour des raisons de santé au travail (oubli de visite médicale, droit de retrait etc.). "Mais il faut bien penser que cette jurisprudence est en construction et que certains cas peuvent être interprétés comme la volonté de faire un exemple qui dès lors va peut-être trop loin", tempère la spécialiste. On pense par exemple à ce cas où l'employeur mis au courant d'un acte de harcèlement prend les dispositions nécessaires pour faire cesser le fait mais est tout de même sanctionné. "Bien sûr ces décisions peuvent décourager certains employeurs, mais c'est peut-être là le prix à payer pour faire évoluer les mentalités. N'oublions pas qu'il y a encore quelques années, dans certains milieux, le harcèlement sexuel paraissait presque normal !" conclut Thérèse Aubert-Monpeyssen.

 

 

Sources : 
http://www.actuel-hse.fr/securite-travail-environnement/essai-gratuit.html 
http://slauro.blog.pacajob.com/index.php/post/Sant%C3%A9-au-travail-%3A-de-l-obligation-de-s%C3%A9curit%C3%A9-de-r%C3%A9sultats-%C3%A0-l-obligation-de-garantie
http://www.inforisque.info/

 

 

Publié le 10/02/2012 par Marie-Adélaïde FAVOT et Pascal BURCHKALTER

France Télécom, Renault, Peugeot, EDF, La Poste, IBM, H&M, Disneyland Paris, Orange... Depuis quelques années, les affaires relatives aux suicides ou aux tentatives de suicides liés au travail font régulièrement la « une » de l’actualité.

Toutes les entreprises sont concernées par cette question liée à la montée de la souffrance au travail.
Que doivent faire les DRH pour détecter et traiter à temps les situations à risques et éviter les drames ?

 

Le développement des troubles, que l’on appelle « risques psychosociaux », et l’apparition des suicides au sein de l’entreprise résultent principalement des nouveaux modes d’organisation du travail et des nouvelles méthodes de management axés sur la rentabilité et la performance.
De plus, la qualifi cation juridique du suicide lié au travail emporte des conséquences importantes pour l’entreprise depuis que la Cour de cassation l’assimile à un accident du travail. Il devient donc désormais essentiel, pour les directions des ressources humaines,
d’identifier les situations à « risques » et de prendre toutes les mesures pour les prévenir et les résoudre.

 

Suicides liés au travail et remise en question
de l’organisation du travail et du management

 Facteurs de risques susceptibles de conduire au suicide

 

Si les facteurs de risques psychosociaux sont multiples, les récentes décisions judiciaires mettent principalement en cause l’organisation du travail et le management : la culture de la rentabilité, de la performance, du « sur engagement », du flux tendu, l’augmentation des objectifs, le travail en sous effectifs, dans l’urgence, des exigences contradictoires, la mise en concurrence des salariés, le harcèlement moral, l’individualisation des carrières...

 

Tous ces éléments sont susceptibles de générer du stress professionnel pouvant, le cas échéant, conduire au suicide. Tels sont les facteurs prédominants de ces risques psychosociaux auxquels s’ajoutent les effets de la crise économique.

 

En effet, si en d’autres temps les souffrances liées au travail conduisaient le salarié à démissionner, désormais le contexte économique et la situation de l’emploi ne lui permettent pas de quitter son emploi, et ce quand bien même sa situation professionnelle serait extrêmement diffi cile. Le salarié ne peut concrètement plus se permettre de changer brutalement d’environnement de travail et de connaître une longue période de chômage.

 

La médiatisation de ces décès liés au travail aura ainsi révélé une profonde souffrance sociale et aura eu le mérite de faire prendre conscience que la prévention des risques psychosociaux est incontournable.

 

Nécessité de mise en place d’une politique nationale
de prévention du suicide au travail

 

Si les pouvoirs publics commencent progressivement à mettre en place des dispositifs pour prévenir le harcèlement, la violence ou le stress au travail, le suicide demeure encore une question diffi cile à aborder. Pourtant, la France compte parmi les pays qui affi chent la plus forte mortalité par suicide. Stabilisé aux alentours de 11 000 à 12 000 décès par an depuis 1993 (1), le nombre de suicides demeure élevé et reste supérieur à celui des victimes de la circulation routière.

 

S’agissant du nombre de suicides liés au travail, le Conseil économique et social l’estime entre 300 à 400 par an. Ces statistiques sont toutefois largement insuffi santes, et il est à ce jour impossible d’évaluer avec rigueur le nombre de suicides en lien avec le travail.

 

C’est ainsi qu’au mois d’avril 2011, un cabinet spécialisé dans la prévention des risques professionnels interpelait le Ministre du travail et de la santé pour mettre en place « un observatoire des suicides et des conduites suicidaires ». Le 22 mai 2011, quarante-quatre spécialistes du monde de la santé et du social, dont Marie-France Hirigoyen (médecin psychiatre à l’origine de la notion de « harcèlement moral »), appuyaient cette demande dans un quotidien national.

 

Cette initiative permettrait, selon eux, de fédérer des acteurs professionnels et associatifs relevant d’horizons divers, des domaines de la santé publique, du social et du travail, afin de constituer une base de données fi able sur le phénomène du suicide et d’en améliorer la prévention. Il demeure qu’aujourd’hui les entreprises apparaissent désorientées sur la conduite à adopter face à de tels actes, d’autant que le suicide d’un salarié emporte de lourdes conséquences, notamment lorsqu’il est reconnu comme accident du travail.

Article Complet à consulter ici : http://www.wk-rh.fr/actualites/upload/CDRH181_Suicide_lie_au_travail.pdf
Publié le 05/01/2012 par J.KOENIG Les nouveaux marqueurs de la consommation excessive et chronique d'alcool

Les nouveaux marqueurs de la consommation

excessive et chronique d’alcool

 

Dans de nombreuses parties du monde, la consommation de boissons alcoolisées est un phénomène courant lors de réunions amicales ou mondaines. Une consommation excessive n'en risque pas moins d'entraîner des conséquences sanitaires, sociales et économiques néfastes car elle engendre ivresse, intoxication et accoutumance. Une consommation d'alcool peut être également responsable indirectement de morts violentes, d'homicides ou de suicides. Entre 2002 et 2003 en France, 2 200 décès lors d'accidents de la voie publique ont été directement imputés à une ivresse alcoolique, et 1200 en 2007 (source : OFDT). En cumulant les résultats sur cinq années (2004 à 2008), on estime que l'alcool est présent dans 28,7 % des accidents mortels (source : ONISR). Il est à noter que pratiquement un jeune adulte sur quatre (18/24 ans) impliqué dans un accident mortel présente une alcoolémie supérieure au taux légal (0,5g/L).

Malgré une consommation en baisse depuis plusieurs décennies surtout chez les adultes, l'alcool éthylique reste la substance psychoactive la plus consommée en France. Les problèmes liés à l'alcoolisme touchent environ 5 millions de personnes dans l'hexagone, avec la survenue d'une dépendance pour 2 millions d'entre-elles. En Europe, la quantité d'alcool consommée par habitant diminue depuis le début des années 1980. A l'échelle mondiale, en 2003, l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) estime à 140 millions le nombre de personnes souffrant de dépendance à l'alcool.

L'alcoolisme peut se définir comme la perte de la liberté de s'abstenir d'alcool. Dans ces conditions, il est important de disposer de tests biologiques, sensibles et spécifiques, permettant d'appréhender au mieux une consommation excessive d'éthanol. Ce numéro souhaite faire un focus sur les nouveaux marqueurs disponibles. 


  • Les indicateurs habituels de la consommation d'alcool 

L'indicateur de consommation d'alcool le plus connu est l'éthanol lui-même. Il est dosé dans le sang lors de la suspicion d'une conduite sous influence, lors d'accident de la voie publique ou, dans divers milieux biologiques (urine, contenu gastrique) pour certaines situations médicolégales (violences, soumissions chimiques, recherches des causes de la mort, etc.). Les méthodes officielles de dosage sont la distillation selon Cordebard (arrêté du 27 septembre 1972, publié au J.O. du 30 novembre 1972) et la chromatographie en phase gazeuse (arrêté du 6 mars 1986, publié au J.O. du 16 mars 1986).

Il existe également des indicateurs indirects comme le Volume Globulaire Moyen (VGM), la Gamma Glutamyl Transférase (-GT), les Aminotransférases (ASAT, ALAT) ou la Transferrine Déficiente en Carbohydrates (CDT) classiquement recherchés pour la mise en évidence d'une consommation chronique ou pour la surveillance du sevrage alcoolique. Ces indicateurs indirects sont malheureusement susceptibles d'être modifiés dans certaines conditions sans exposition préalable du sujet à l'éthanol. La CDT reste néanmoins le paramètre le plus fiable dans la catégorie des marqueurs indirects.

  

  • Les nouveaux indicateurs de la consommation d'alcool 

D'introduction plus récente, de nouveaux indicateurs de la consommation d'alcool ont été ajoutés à la liste des analyses en toxicologie.

Encore peu répandus à ce jour, l'éthylglucuronide (EtG) et les esters éthyliques d'acides gras (FAEE = Fatty Acid Ethyl Esters) ont été validés scientifiquement et viennent avantageusement complémenter les indicateurs déjà en place pour répondre de façon plus fiable aux ordonnances de non conciliation pour la garde d'enfant(s), pour compléter l'examen clinico-biologique dans les situations de demande de restitution du permis de conduire ou dans le cadre d'investigations médicolégales.

 

  •  Présentation, validité et avantages de ces nouveaux indicateurs

   Dosage de l'éthylglucuronide dans le sang et les urines :

Après administration, l'éthanol est essentiellement métabolisé par le foie (90-95 %), les reins (0,5-2 %), les poumons (0,5-6 %) et la peau (0,5 %) pour donner de l'eau et du gaz carbonique. Une très faible quantité d'éthanol (moins de 0,5 %) peut être éliminée sous forme d'EtG, un métabolite de phase II.

Contrairement aux indicateurs habituels (VGM, -GT), l'EtG est spécifique de l'éthanol. En effet, il n'est pas inductible par les médicaments (qui peuvent augmenter par exemple les -GT) et n'est pas fonction de l'état pathologique du sujet (malade hépatique, diabétique, cancéreux ...).

Le dosage de l'EtG dans le sang permet, par exemple, de faire la différence entre une production post-mortem et une réelle consommation d'éthanol puisqu'en cas de putréfaction, la concentration d'EtG reste nulle. Un autre intérêt majeur de l'EtG est d'augmenter la durée de détection de l'ivresse alcoolique. En effet, si l'éthanol est éliminé à une vitesse de l'ordre de 0,20g/L/heure, l'EtG est éliminé beaucoup plus lentement. On peut retrouver l'EtG dans le sang pendant 6 à 18 heures après que l'éthanol ait été éliminé. Dans les urines, il est détectable jusqu'à 48-60 heures après exposition. Il est donc possible d'établir une éventuelle consommation d'alcool dans les heures précédant un acte délictueux ou criminel, même en absence d'une alcoolémie et/ou d'une alcoolurie positive.

 

  • Dosage de l'éthylglucuronide dans les cheveux : 

L'EtG s'incorpore également dans la matrice kératinisée des cheveux et des poils. A ce jour, l'identification et le dosage de l'EtG dans les cheveux constitue l'approche la plus pertinente pour la caractérisation de la consommation excessive et répétée de boisson alcoolisée. Il existe un seuil de positivité (30 picogrammes/milligrammes de cheveux) fixé par la Society of Hair Testing et proposé par un consensus européen (http://www.soht.org ) permettant de discriminer les consommateurs dits « sociaux » de ceux dits consommateurs excessifs (Définition OMS : Un consommateur excessif d'alcool consomme en moyenne plus de 60 g d'alcool pur et par jour sur plusieurs mois). Une simple mèche de cheveux permet à présent d'établir le profil addictif d'un individu aux boissons alcoolisées.

 

 

Identification et dosage de stupéfiants dans le sang

- Aspects pratiques-

 

La recherche et le dosage des quatre familles de stupéfiants (cannabinoïdes, amphétamines, cocaïne et opiacés) font souvent l'objet de missions judiciaires. Les stupéfiants, de par leurs propriétés psychoactives, peuvent être à l'origine d'actes pénalement répréhensibles comme les violences faites aux personnes ou les infractions aux règles de la circulation routière. Ces composés sont dits psychoactifs car ils modifient l'activité et les capacités mentales, les sensations, la perception et le comportement d'un individu lorsqu'il est sous leur influence. Leur usage expose à des risques pour la santé du consommateur et à la mise en danger de la vie d'autrui.


  • Prélèvement 

Dans la mesure du possible et plus particulièrement dans le cadre d'ILS (Infraction à la Législation des Stupéfiants = consommation, importation, détention et revente de produits stupéfiants), la recherche des stupéfiants débute par un dépistage salivaire ou urinaire, suivi d'une analyse de confirmation dans le sang en cas de dépistage positif. Cette analyse permettra l'identification et le dosage des stupéfiants présents dans le sang.

Pour les sujets vivants, le prélèvement de sang est effectué sur deux tubes d'héparinate de lithium (tube en plastique à bouchon vert, voir cliché ci-contre), scellés séparément. Un volume de sang suffisant doit être collecté (a minima 1millilitre de sang pour un stupéfiant et 4 mL pour les 4 classes). Dans certains cas exceptionnels, l'alcoolémie pourra être réalisée sur le même tube moyennant 1mL de sang supplémentaire. Un seul scellé servira pour l'analyse, l'autre étant destiné à une éventuelle contre-expertise. Les tubes et les scellés doivent être étiquetés avec les mentions suivantes : Nom, prénom, date de naissance du sujet ainsi que le numéro de procès-verbal.

Pour les sujets décédés, les prélèvements sanguins sont réalisés directement sans passer par une étape de dépistage. Les deux prélèvements sont alors opérés sur des tubes contenant du fluorure de sodium (tube à bouchon gris, voir cliché ci-contre). Là aussi, un volume minimum doit être collecté (1mL pour un stupéfiant, 4mL pour les 4 classes). Un mL de sang supplémentaire sera nécessaire pour mesurer l'alcoolémie.

 

  • Conservation et transport

Une fois les tubes recueillis, ils doivent être stockés à +4°C afin d'assurer une conservation optimale des échantillons. Ils devront être acheminés le plus rapidement possible vers le laboratoire (voir encart).

A réception des scellés, des méthodes analytiques validées seront mise en œuvre sous la responsabilité de l'expert judiciaire. Les techniques chromatographiques spécifiques et sensibles (obligatoirement et a minima un système chromatographique couplé à la spectrométrie de masse) permettront d'identifier et de quantifier les stupéfiants éventuellement retrouvés de façon absolue.

  •   Rendu des résultats et interprétation

 

Les résultats des analyses de stupéfiants dans le sang sont ensuite consignés sur Fiche F.

Nom du composé 

selon la fiche F

Substances recherchées

Substances psychoactives

9 tétrahydrocannabinol

9-THC

11-OH-THC*, THC-COOH*

9-THC

11-OH-THC

Cocaïne

Cocaine
Benzoylecgonine (BZE)*
Ecgonine Méthylester (EME)*
Cocaéthylène*

Anhydroecgonine Méthylester (AEME)

Cocaine

Cocaéthylène

Opiacés

Morphine,

Monoacétylmorphine* (6MAM), Codéine

Morphine

Codéine

Amphétamine

Amphétamine**, Méthamphétamine, MDMA (ecstasy), MDEA, MDA**, MBDB, BDB, Méphédrone

Amphétamine, Méthamphétamine, MDMA (ecstasy), MDEA, MDA, MBDB, BDB, Méphédrone

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 ...

 

La détection d'une molécule psychoactive dans le sang est en faveur de sa présence au niveau du cerveau. Il est alors possible de conclure que le sujet était très certainement sous influence du produit détecté au moment du prélèvement (ou du décès). Si seuls les métabolites non psychoactifs sont détectés, cela indique que le sujet avait fait usage du produit incriminé.

 

  •    Tarifs et services

 La tarification des analyses en matière de recherche de stupéfiants est prévue au code de procédure pénale selon les propositions faites par la CNBAE (Compagnie Nationale des Biologistes et Analystes Experts). Cette tarification s'applique de la même façon dans l'ensemble de l'hexagone et ne prévoit pas de surcoût en cas d'analyse en urgence.

 Une question ? Une remarque ? Une suggestion ou bien une mise en relation ? Contacter Joël KOENIG en cliquant sur sa fiche ici .